Politique d’expédition

Sommaire

1. Destinations desservies
2. Fabrication à la commande
3. Délais de livraison
4. Frais de livraison
5. Commandes comportant plusieurs tableaux
6. Suivi de la commande
7. Adresse de livraison
8. Remise du colis et transfert des risques
9. Assurance incluse : défaut, casse ou avarie
10. Retard ou absence de livraison
11. Douane et taxes d’importation
12. Contact

1. Destinations desservies

AluArtMountains livre actuellement les tableaux du catalogue standard dans les pays suivants :

• France ;
• Belgique ;
• Allemagne ;
• Autriche ;
• Pays-Bas ;
• Luxembourg ;
• Suisse ;
• Liechtenstein.

La disponibilité effective d’une destination et d’une adresse est vérifiée au cours du parcours de commande.

Si un pays ou une adresse ne peut pas être sélectionné à l’étape suivante, la livraison n’y est pas proposée pour la commande concernée.

2. Fabrication à la commande

Chaque tableau AluArtMountains est imprimé et fabriqué à la commande par un partenaire de production professionnel, sélectionné notamment en fonction de la photographie, du format et de l’adresse de livraison.

La production est généralement réalisée sous 1 à 2 jours à compter de la validation de la commande.

Ce délai peut être prolongé notamment :

• pendant une période de forte activité ;
• en cas de fermeture exceptionnelle d’un site de production ;
• en cas d’incident technique affectant le fichier ou l’outil de production ;
• lorsqu’un contrôle complémentaire est nécessaire avant fabrication ;
• lorsqu’un format nécessite un circuit de production particulier.

Lorsqu’une difficulté susceptible de retarder sensiblement la commande est identifiée, AluArtMountains informe le client dans les meilleurs délais.

3. Délais de livraison

Après fabrication et remise du colis au transporteur, l’acheminement prend généralement 2 à 4 jours.

Le délai total entre la commande et la réception est donc habituellement de 3 à 6 jours.

Cette durée constitue une estimation habituelle. Elle peut varier notamment selon :

• le produit et le format commandés ;
• le site de production disponible ;
• le pays et l’adresse de livraison ;
• les délais du transporteur ;
• les week-ends et jours fériés ;
• les conditions météorologiques ;
• les éventuelles formalités douanières ;
• tout événement extérieur ne pouvant raisonnablement être évité.

La date ou le délai présenté pendant la commande et confirmé au client constitue l’estimation applicable à la commande concernée.

Lorsque aucune date ni aucun délai particulier n’est indiqué, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard dans le délai légal applicable.

Commande destinée à une date précise

Pour un anniversaire, Noël, une inauguration, une installation professionnelle ou tout autre événement daté, le client est invité à anticiper sa commande.

Lorsqu’une date constitue une condition essentielle de l’achat, le client doit en informer AluArtMountains avant la commande afin de vérifier si elle peut être expressément acceptée.

4. Frais de livraison

Pour une commande comportant un seul tableau du catalogue standard, les frais de livraison suivie actuellement appliqués dans les destinations desservies sont :

• 30 × 45 cm : 9,90 €
• 40 × 60 cm : 14,90 €
• 50 × 75 cm : 19,90 €
• 60 × 90 cm : 19,90 €
• 70 × 100 cm : 19,90 €

Le panier peut afficher un total estimé comprenant la livraison lorsqu’un calcul fiable est possible avant l’étape suivante.

Dans tous les cas, le montant applicable à la commande est présenté avant sa validation définitive.

Lorsque la boutique ou le parcours de commande est affiché dans une autre devise, le montant converti présenté au client avant validation constitue le montant applicable.

Les projets sur mesure, formats particuliers ou commandes relevant d’un circuit de production ou de transport spécifique peuvent faire l’objet de conditions distinctes, communiquées avant validation.

5. Commandes comportant plusieurs tableaux

Lorsqu’une commande contient plusieurs tableaux ou plusieurs formats, ceux-ci peuvent relever de profils d’expédition différents, être fabriqués sur des sites distincts et être expédiés séparément.

Le client peut alors recevoir :

• plusieurs colis ;
• plusieurs confirmations d’expédition ;
• plusieurs numéros de suivi ;
• des colis livrés à des dates différentes.

Le total des frais de livraison d’une commande comportant plusieurs tableaux est calculé automatiquement en fonction du contenu du panier.

Il peut donc différer de la grille tarifaire applicable à un tableau unique.

Lorsque le tarif ne peut pas être déterminé de manière fiable directement dans le panier, il est calculé et confirmé à l’étape suivante, avant la validation définitive de la commande.

La commande est considérée comme entièrement livrée lorsque le dernier produit a été remis au client ou à la personne désignée pour le recevoir.

6. Suivi de la commande

Une confirmation est envoyée lorsque la commande ou une partie de celle-ci est expédiée.

Lorsqu’un suivi est proposé par le transporteur, le message contient un lien ou un numéro permettant de consulter l’acheminement du colis.

Un délai de plusieurs heures peut exister entre la création de l’étiquette de transport et la première mise à jour visible dans le système du transporteur.

L’absence de mouvement immédiatement après l’envoi de la confirmation ne signifie donc pas nécessairement que le colis n’a pas été pris en charge.

Le client est invité à contacter AluArtMountains si le suivi reste inactif de manière anormalement prolongée ou si une anomalie apparaît.

7. Adresse de livraison

Le client doit vérifier l’exactitude et l’exhaustivité de son adresse avant de valider la commande.

Il doit notamment contrôler :

• le nom du destinataire ;
• le numéro et le nom de la voie ;
• le code postal et la ville ;
• le pays ;
• les éventuels bâtiment, étage, appartement ou code d’accès ;
• le numéro de téléphone ;
• l’adresse e-mail utilisée pour le suivi.

Le client est invité à contacter AluArtMountains immédiatement s’il constate une erreur.

Une modification de l’adresse ne peut toutefois plus être garantie lorsque la commande est entrée en production, lorsque l’étiquette de transport a été créée ou lorsque le colis a été expédié.

Lorsque des frais supplémentaires résultent directement :

• d’une adresse erronée ou incomplète fournie par le client ;
• d’une absence prolongée empêchant la livraison ;
• d’un refus injustifié du colis ;
• d’un défaut de retrait dans le délai prévu par le transporteur ;

les frais nécessaires à une nouvelle expédition peuvent être facturés au client après qu’il en a été informé.

8. Remise du colis et transfert des risques

Lorsque la livraison est réalisée par un transporteur proposé dans le cadre de la commande, AluArtMountains reste responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu’à la remise physique du produit au client ou à un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.

Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au client lorsqu’il prend physiquement possession du produit.

Lorsque le client choisit de confier la livraison à un transporteur qu’il a lui-même sélectionné et qui n’était pas proposé par AluArtMountains, le transfert des risques peut intervenir dès la remise du produit à ce transporteur.

Réception du colis

Lorsque cela est possible, le client est invité à vérifier l’état extérieur du colis au moment de sa remise.

En présence d’un dommage visible, il peut refuser le colis ou formuler des réserves précises auprès du transporteur.

L’absence de réserves au moment de la livraison ne supprime pas les droits dont dispose le client à l’égard d’AluArtMountains.

9. Assurance incluse : défaut d’impression, casse ou avarie de transport

La mention commerciale « Assurance incluse » désigne la prise en charge par AluArtMountains des défauts d’impression, casses et avaries de transport documentés.

Cette prise en charge est incluse dans le prix du tableau et ne limite pas les garanties légales applicables.

Si le tableau présente un défaut ou arrive endommagé, même si l’emballage paraît intact, le client doit contacter AluArtMountains dès que possible.

Afin de faciliter le traitement du dossier, le client est invité à transmettre :

• le numéro de commande ;
• une photographie complète du tableau ;
• des photographies détaillées du défaut ou du dommage ;
• lorsque l’emballage est marqué ou endommagé, des photographies de l’emballage extérieur, des protections intérieures et de l’étiquette de transport.

Le tableau, le carton et les protections doivent être conservés jusqu’à la clôture du dossier ou jusqu’à instruction contraire.

Après validation du dossier, un nouveau tirage conforme est relancé sans frais.

Lorsque les circonstances le justifient, toute autre solution prévue par les garanties légales reste applicable.

Le produit ne doit pas être retourné spontanément au fabricant, au transporteur ou à l’adresse administrative d’AluArtMountains.

10. Retard ou absence de livraison

En cas de retard, d’interruption du suivi ou de colis non reçu, le client est invité à :

1. consulter les informations de suivi disponibles ;
2. vérifier ses messages et les éventuels avis de passage ;
3. vérifier que l’adresse de livraison est correcte ;
4. contacter AluArtMountains en indiquant son numéro de commande.

AluArtMountains se charge des recherches et échanges nécessaires avec le transporteur ou le partenaire de production.

Le client n’a pas à résoudre seul le litige avec le transporteur lorsque celui-ci a été proposé dans le cadre de la commande.

Dépassement du délai annoncé

Lorsque la commande n’est pas livrée à la date ou dans le délai annoncé, le client peut demander par écrit à AluArtMountains d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.

Si la livraison n’intervient toujours pas à l’expiration de ce délai supplémentaire, le client peut notifier la résolution de la commande.

Le client peut également résoudre immédiatement le contrat lorsque :

• AluArtMountains refuse de procéder à la livraison ;
• la date ou le délai prévu constituait une condition essentielle de la commande et cette condition avait été portée à la connaissance d’AluArtMountains.

Lorsque la commande est valablement résolue pour défaut de livraison, les sommes versées sont remboursées dans le délai légal applicable.

11. Douane et taxes d’importation

Pour les livraisons au sein de l’Union européenne, aucune formalité douanière d’importation ne s’applique normalement au destinataire lorsque la marchandise est expédiée depuis l’Union européenne.

Pour la Suisse et le Liechtenstein, des droits, taxes d’importation, frais de dédouanement ou frais administratifs peuvent s’appliquer selon notamment :

• le lieu de production ;
• l’origine de l’envoi ;
• la valeur de la commande ;
• les règles locales applicables.

Lorsque ces sommes ne sont pas incluses dans le montant payé sur le site, elles peuvent être réclamées au destinataire lors de l’importation ou de la livraison.

12. Contact

Pour toute question concernant la fabrication, l’expédition, le suivi ou la réception d’une commande :

AluArtMountains
Pierre Thiaville — Entrepreneur individuel
7 rue Aristide Briand
69003 Lyon, France
E-mail : info@aluartmountains.com
Téléphone : 06 27 07 55 18

L’adresse administrative ci-dessus n’est pas une adresse de retour automatique. Toute réexpédition doit être précédée d’un contact avec AluArtMountains afin d’obtenir les instructions adaptées.