Politique d’expédition

Sommaire

1. Fabrication à la commande
2. Délais de livraison en France
3. Frais de livraison en France métropolitaine
4. Livraison hors de France
5. Commandes comportant plusieurs produits
6. Suivi de la commande
7. Adresse de livraison
8. Remise du colis et transfert des risques
9. Retard ou absence de livraison
10. Colis ou tableau endommagé
11. Contact

1. Fabrication à la commande

Chaque tableau AluArtMountains est fabriqué à la commande par un partenaire de production professionnel, sélectionné en fonction de la photographie, du format, des caractéristiques du produit et de l’adresse de livraison.

La production est habituellement réalisée sous 1 à 2 jours calendaires, week-ends compris, à compter de la validation du paiement.

Ce délai peut être prolongé notamment :

• pendant une période de forte activité ;
• lorsqu’un format nécessite un circuit de production spécifique ;
• en cas d’incident technique affectant le fichier ou l’outil de production ;
• lorsqu’un contrôle complémentaire est nécessaire avant la fabrication ;
• en cas de fermeture exceptionnelle du site de production concerné.

Lorsqu’une difficulté susceptible de retarder sensiblement la commande est identifiée, AluArtMountains informe le client dans les meilleurs délais.

2. Délais de livraison en France

Après la fabrication et la remise du colis au transporteur, l’acheminement standard vers la France métropolitaine prend généralement 2 à 4 jours ouvrés.

La livraison intervient donc le plus souvent sous 3 à 6 jours ouvrés à compter de la validation de la commande.

Cette durée est une estimation habituelle. Elle peut varier selon :

• le produit et le format commandés ;
• le site de production disponible ;
• la période de l’année ;
• l’adresse et les conditions d’accès au lieu de livraison ;
• les délais du transporteur ;
• les week-ends et jours fériés ;
• les conditions météorologiques ou événements exceptionnels ;
• tout autre événement extérieur ne pouvant raisonnablement être évité.

La date ou le délai de livraison présenté au cours de la commande et confirmé sur un support durable constitue l’estimation applicable à la commande concernée.

Lorsque aucune date ni aucun délai particulier n’est indiqué, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard dans le délai légal applicable.

Commande destinée à une date précise

Pour un anniversaire, Noël, une inauguration, une installation professionnelle ou tout autre événement daté, le client est invité à anticiper sa commande.

Lorsqu’une date constitue une condition essentielle de l’achat, le client doit en informer AluArtMountains avant la commande afin de vérifier si elle peut être expressément acceptée.

3. Frais de livraison en France métropolitaine

Pour les tableaux relevant du circuit d’expédition standard, les frais sont calculés en fonction du format commandé.

Petits formats — 9,90 €

• 20 × 20 cm ;
• 30 × 30 cm ;
• 30 × 45 cm.

Formats intermédiaires — 14,90 €

• 40 × 40 cm ;
• 40 × 60 cm ;
• 50 × 50 cm.

Grands formats — 19,90 €

• 50 × 75 cm ;
• 60 × 60 cm ;
• 60 × 90 cm ;
• 70 × 100 cm.

Le montant exact des frais est affiché au cours du paiement, avant la validation définitive de la commande.

Certains produits, formats particuliers ou projets pris en charge par un circuit de fabrication ou de transport distinct peuvent relever d’un tarif différent.

Dans ce cas, le montant clairement affiché avant le paiement constitue le tarif proposé pour la commande concernée.

4. Livraison hors de France

AluArtMountains peut livrer dans plusieurs pays européens ainsi que dans certaines destinations internationales, sous réserve des options disponibles pour le produit et le format commandés.

Les frais et les options de transport sont calculés notamment selon :

• le pays et l’adresse de livraison ;
• le produit et le format commandés ;
• le site de production disponible ;
• le transporteur desservant la destination ;
• les éventuelles contraintes liées au poids ou aux dimensions du colis.

Le montant applicable est présenté au cours du paiement, avant la validation définitive de la commande.

Les délais internationaux varient selon le pays de destination. L’estimation communiquée lors de la commande comprend le temps de fabrication et l’acheminement prévisionnel.

Douane, TVA et taxes d’importation

Pour une livraison au sein de l’Union européenne, aucune formalité douanière d’importation ne s’applique normalement au destinataire pour une marchandise expédiée depuis l’Union européenne.

Pour une livraison vers un pays situé hors de l’Union européenne, notamment la Suisse ou le Royaume-Uni, des droits de douane, taxes d’importation, frais de dédouanement ou frais administratifs peuvent être appliqués par les autorités ou par le transporteur.

Lorsque ces sommes ne sont pas incluses dans le prix payé sur le site, elles peuvent être réclamées au destinataire lors de l’importation ou de la livraison.

Le client est invité à vérifier les règles applicables dans son pays avant la commande.

5. Commandes comportant plusieurs produits

Lorsqu’une commande contient plusieurs tableaux, formats ou catégories de produits, ceux-ci peuvent être fabriqués sur des sites différents et expédiés séparément.

Le client peut alors recevoir :

• plusieurs colis ;
• plusieurs confirmations d’expédition ;
• plusieurs numéros de suivi ;
• des colis livrés à des dates différentes.

Une expédition séparée organisée par AluArtMountains ne modifie pas le montant total des frais de livraison présenté et accepté avant le paiement.

La commande est considérée comme entièrement livrée lorsque le dernier produit a été remis au client ou à la personne désignée pour le recevoir.

6. Suivi de la commande

Une confirmation est envoyée lorsque la commande ou une partie de celle-ci est expédiée.

Lorsqu’un suivi est proposé par le transporteur, le message contient un lien ou un numéro permettant de consulter l’acheminement du colis.

Un délai de plusieurs heures peut être nécessaire entre la création de l’étiquette de transport et la première mise à jour visible dans le système du transporteur.

L’absence de mouvement immédiatement après l’envoi de la confirmation ne signifie donc pas nécessairement que le colis n’a pas été pris en charge.

Le client doit néanmoins contacter AluArtMountains si le suivi reste inactif de manière anormalement prolongée ou si une anomalie apparaît.

7. Adresse de livraison

Le client doit vérifier l’exactitude et l’exhaustivité de son adresse avant de valider la commande.

Il doit notamment contrôler :

• le nom du destinataire ;
• le numéro et le nom de la voie ;
• le code postal et la ville ;
• le pays ;
• les éventuels bâtiment, étage, appartement ou code d’accès ;
• le numéro de téléphone et l’adresse e-mail utilisés pour le suivi.

Le client est invité à contacter AluArtMountains immédiatement s’il constate une erreur.

Une modification de l’adresse ne peut toutefois plus être garantie lorsque la commande est entrée en production, lorsque l’étiquette de transport a été créée ou lorsque le colis a été expédié.

Lorsque des frais supplémentaires résultent directement :

• d’une adresse erronée ou incomplète fournie par le client ;
• d’une absence prolongée empêchant la livraison ;
• d’un refus injustifié du colis ;
• d’un défaut de retrait dans le délai prévu par le transporteur ;

les frais nécessaires à une nouvelle expédition peuvent être facturés au client, après qu’il en a été informé.

8. Remise du colis et transfert des risques

Lorsque la livraison est réalisée par un transporteur proposé dans le cadre de la commande, AluArtMountains reste responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu’à la remise physique du produit au client ou à un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.

Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au client lorsqu’il prend physiquement possession du produit.

Lorsque le client choisit de confier la livraison à un transporteur qu’il a lui-même sélectionné et qui n’était pas proposé par AluArtMountains, le transfert des risques peut intervenir dès la remise du produit à ce transporteur.

Réception du colis

Lorsque cela est possible, le client est invité à vérifier l’état extérieur du colis lors de sa remise.

En présence d’un dommage visible, il peut refuser le colis ou formuler des réserves précises auprès du transporteur.

L’absence de réserves au moment de la livraison ne supprime pas les droits dont dispose le client à l’égard d’AluArtMountains.

9. Retard ou absence de livraison

En cas de retard, d’interruption du suivi ou de colis non reçu, le client est invité à :

1. consulter les informations de suivi disponibles ;
2. vérifier ses messages et les éventuels avis de passage ;
3. vérifier que l’adresse de livraison est correcte ;
4. contacter AluArtMountains en indiquant son numéro de commande.

AluArtMountains se charge des recherches et échanges nécessaires avec le transporteur ou le partenaire de production.

Le client n’a pas à résoudre seul le litige avec le transporteur lorsque celui-ci a été proposé dans le cadre de la commande.

Dépassement du délai annoncé

Lorsque la commande n’est pas livrée à la date ou dans le délai annoncé, le client peut demander par écrit à AluArtMountains d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.

Si la livraison n’intervient toujours pas à l’expiration de ce délai supplémentaire, le client peut notifier la résolution de la commande.

Le client peut également résoudre immédiatement le contrat lorsque :

• AluArtMountains refuse de procéder à la livraison ;
• la date ou le délai prévu constituait une condition essentielle de la commande et cette condition avait été portée à la connaissance d’AluArtMountains.

Lorsque la commande est valablement résolue pour défaut de livraison, les sommes versées sont remboursées dans le délai légal applicable.

10. Colis ou tableau endommagé

Si le colis ou le tableau présente un dommage, le client doit contacter AluArtMountains dès que possible.

Un signalement effectué idéalement dans les 48 heures suivant la livraison permet de faciliter l’ouverture et le traitement du dossier auprès du transporteur ou du partenaire de production.

Ce délai de 48 heures constitue une recommandation pratique. Il ne limite pas les garanties légales ni les autres droits dont dispose le client.

Le message doit, dans la mesure du possible, comporter :

• le numéro de commande ;
• une photographie complète du tableau ;
• plusieurs photographies détaillées du dommage ;
• des photographies de l’emballage extérieur ;
• des photographies des protections intérieures ;
• une photographie de l’étiquette de transport.

Le client doit conserver le produit, le carton, les protections et les autres éléments d’emballage jusqu’à la clôture du dossier ou jusqu’à instruction contraire.

Le produit ne doit pas être retourné spontanément au fabricant, au transporteur ou à l’adresse administrative d’AluArtMountains.

Après examen des éléments transmis, AluArtMountains organise la solution appropriée, qui peut notamment prendre la forme :

• d’un nouveau tirage conforme ;
• d’une nouvelle expédition ;
• d’un remboursement lorsque les circonstances le justifient ;
• de toute autre mesure prévue par les garanties légales applicables.

La gestion du dossier avec le transporteur ou le partenaire de production est assurée par AluArtMountains.

11. Contact

Pour toute question concernant la production, l’expédition, le suivi ou la réception d’une commande :

AluArtMountains
Pierre Thiaville — Entrepreneur individuel
7 rue Aristide Briand
69003 Lyon, France
E-mail : info@aluartmountains.com
Téléphone : 06 27 07 55 18

L’adresse administrative ci-dessus n’est pas une adresse de retour automatique. Toute réexpédition doit être précédée d’un contact avec AluArtMountains afin d’obtenir les instructions adaptées.